à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

33° Psychiatrie

Représentant l'ordre des médecins

professeur des universités ; 39 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Au grade de commandeur

par l'Académie nationale de médecine de

membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres

chef d'un service hospitalier. Chevalier du 25 janvier 2000

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Au grade d'officier

centre hospitalier Sainte-Anne

membres du groupe de réflexion

centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)

représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires

6. Section psychiatrie

Liste présentée par l'Union syndicale des psychiatres hospitalo-universitaires

le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)

Titulaires

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15

au titre de l'année 2004

service hospitalo-universitaire de santé mentale et de thérapeutique, CH Sainte-Anne

chef de service ou de département

CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)

professeur des universités, praticien hospitalier ; 27 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Au grade de chevalier

hôpital Sainte-Anne, centre hospitalier et universitaire de Paris

représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires

6. Section Psychiatrie

Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie

Titulaires

rapporteurs auprès de la commission

membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes

au titre de l'article 1er de l'arrêté du

relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Commission scientifique spécialisée no 6: Neurosciences B (physiologie et physiopathologie des maladies des systèmes intégrés, des troubles mentaux et du comportement; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique)

membres nommés pour moitié par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et pour moitié par le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville

Collège A 2

Professeur

membres de la Commission de la transparence

Personnalités choisies

en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament

membre suppléant